Merci Rémy pour l'idée et le cadrage.
Quelques réflexions sur les 3 points que tu listes :
Rémy_91 a écrit : dimanche 27 décembre 2009 9:59
- Le donneur considère sa photo comme libre de droits, elle deviendra propriété du preneur (
à affiner car le donneur dispose toujours du néga)
- Le preneur réserve le don à un usage personnel
- Le preneur s'interdit toute exploitation commerciale du don
- Le preneur s'interdit toute reproduction du don
Droit d'auteur
Sur culture.gouv.fr
https://www.culture.gouv.fr/thematiques ... d-un-fonds, on trouve le cadrage juridique différencié entre droit d'usage et droit d'auteur, en particulier en ce qui concerne les fonds photographiques ; je cite le début :
«la propriété incorporelle est indépendante de la propriété de l’objet matériel». En d’autres termes, le propriétaire de supports tangibles n'est pas nécessairement le détenteur des droits d'auteur liés aux œuvres.
On peut donc considérer que l'auteur est toujours le propriétaire moral de sa photo, le négatif dans notre cas venant en appui de la preuve de la création (puisqu'on ne donne qu'un tirage).
Droit d'usage
Pour les droits d'usage du tirage, on peut se caler sur les licences Creative Commons :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons
Dans notre cas, et uniquement en ce qui concerne le tirage donné, on pourrait se référer à la licence CC BY-NC-SA :
- attribution à l'auteur
- Pas d'utilisation commerciale
- Partage dans les mêmes conditions
Une annotation manuscrite au dos du tirage ferait-elle l'affaire ?
Tout ceci, bien sûr, ne doit pas freiner le plaisir de donner et celui de recevoir. C'est juste un petit cadre, on le fixe et après on est tranquille.
ma proposition était de 2016 
. La chaine, Héraclite toi même, Dites 35, intégrant des travaux collectifs 
